Transports scolaires ligne commune de Macheren

Deux lignes de cars s’attèlent à conduire les enfants de la commune aux écoles élémentaires et maternelles. Chaque jour, ces lignes permettent à des dizaines d’enfants, sous la responsabilité d’accompagnatrices de car, de rejoindre leur lieu de scolarisation. Une de ces lignes appartient à la commune. Il s’agit de la ligne qui débute à Macheren village. L’autre qui commence à Moulin-neuf est financée par la Communauté d’Agglomération Saint-Avold Synergie.

HORAIRES DE L’ECOLE MATERNELLE DE PETIT-EBERSVILLER-MACHEREN

Le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi : 08H15-11:45 et 13h45-16h15

HORAIRES DE L’ECOLE PRIMAIRE DE PETIT-EBERSVILLER-MACHEREN

Le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi : 08H15-11:45 et 13h45-16h15

La ligne Macheren village – Groupe scolaire

I) Horaires

II) Les inscriptions

Le transport scolaire est gratuit. Il s’agit d’un service entièrement financé et pris en charge par la municipalité. Pour les inscriptions, il suffit de remplir le formulaire ci-dessous et l’envoyer par mail à la mairie sur le : mairie-de-macheren@wanadoo.fr

Pour ceux qui ne possèdent pas d’imprimante, le formulaire est à récupérer et à déposer à la mairie de Macheren durant les heures d’ouverture.

Formulaire de demande de titre de transport à télécharger en format pdf

III) Le règlement fixant les modalités d’organisation du transport scolaire et les conditions de prise en charge des élèves

Dès la réception de la carte scolaire, les parents reçoivent également le règlement intérieur de la ligne, qui reprend les droits et les devoirs des usagers.

Ces dispositions s’appliquent à tous les usagers empruntant la ligne scolaire.

Le règlement intérieur des transports a pour objectif :
– de prévenir les accidents ;
– d’assurer la discipline et la bonne tenue des élèves à la montée, à la descente et à l’intérieur des véhicules ;
– de préciser les conditions d’utilisation de la carte de transport scolaire ;
– de sanctionner tout manquement aux obligations mentionnées dans le règlement intérieur.

Par ailleurs et de façon générale, tout comportement irrespectueux est interdit et fera l’objet de sanction.

ARTICLE 1.   AU POINT D’ARRET DE TRANSPORT :

– Pendant le cheminement entre le domicile et le point d’arrêt les parents sont responsables de la sécurité et du comportement de leurs enfants.
– Le conducteur n’est autorisé à s’arrêter qu’aux points d’arrêt prévus sur le plan de transport du circuit.

Les accidents aux points d’arrêt sont les plus nombreux et les plus graves. Pour sa propre sécurité et celle des personnes qui attendent le car, il est indispensable que l’élève :
– se présente 5 minutes avant l’heure prévisionnelle de passage du car ;
– ne chahute pas ;
– reste au point d’arrêt sur le trottoir ou hors de la route ;
– attende l’arrêt complet du car, pour la montée et pour la descente.
– Les élèves de maternelle doivent obligatoirement être accompagnés, matin et soir et à la porte du car, par l’un de leurs parents, ou d’un adulte mandaté. Au retour, si aucun adulte n’est présent pour venir chercher l’enfant, celui-ci ne sera pas autorisé à descendre du car et il sera déposé, par ordre de priorité :
– à la Mairie, si un personnel est présent pour le surveiller
– à la gendarmerie la plus proche.

Dans tous les cas, sa famille sera contactée pour venir le chercher. Si la situation se produit plus de deux fois dans l’année scolaire, l’enfant pourra être exclu temporairement du transport scolaire par la Commune.

ARTICLE 2.  ACCES AU VEHICULE :

– La montée et la descente des élèves doivent s’effectuer avec ordre, sans chahut, ni bousculade.
– Pour la montée, l’élève doit systématiquement avoir sa carte de transport sur lui, à défaut l’accès du car pourra lui être refusé.
– Dans tous les cas, il est obligatoire pour les élèves transportés d’apposer une photo récente sur leur titre de transport.
– Lorsqu’il s’assoit à sa place, l’élève doit placer son cartable ou son sac sous son siège. En effet, en cas d’accident ou d’évacuation rapide du car, le cartable ne gênera pas.
– Conformément au code la route, l’élève doit obligatoirement attacher sa ceinture de sécurité, en cas de contrôle, l’élève pourra se voir verbaliser. Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire dans les autocars (décret n°2003-637 du 9 juillet 2003).
– Le passager qui n’attache pas sa ceinture de sécurité est passible d’une amende de police de 4ème classe.
– Le conducteur et la Commune ne sont pas responsables du fait qu’un élève de l’école primaire ne soit pas attaché.
– Pour les  élèves de la maternelle et avant le départ du car, il appartient à l’accompagnateur ou au conducteur de les attacher.
– Après la descente, les élèves ne doivent s’engager sur la chaussée qu’après le départ du car et après s’être assurés qu’ils peuvent le faire en toute sécurité, en vérifiant que la chaussée est complètement dégagée.
– Stationnement du car : afin d’assurer la descente des élèves en toute sécurité, les parents d’élèves sont invités à respecter l’emplacement de l’arrêt de car et à ne pas empêcher son accès.

ARTICLE 3.  CONDITIONS DE TENUE PENDANT LE TRAJET :

LE CONDUCTEUR NE DOIT PAS ETRE DERANGE PAR LE BRUIT PENDANT QU’IL CONDUIT POUR POUVOIR SE CONCENTRER SUR LA ROUTE.

Pour ces raisons, l’élève doit se comporter de manière à ne pas gêner le conducteur et doit :
–    Rester tranquillement assis à sa place pendant le trajet ;
–    Ne quitter son siège qu’au moment de la descente ;
–    Attacher obligatoirement sa ceinture de sécurité.

De manière générale, les passagers doivent adopter un comportement respectueux à l’égard d’autrui. Il  est notamment interdit :
– d’adopter tout comportement susceptible de gêner, distraire le conducteur ou de mettre en danger la sécurité et le bien être des passagers ;
– de salir ou détériorer le véhicule ;
– de parler au conducteur sans motif valable ;
– de porter sur soi et de manipuler des objets tranchants, dangereux ou incommodants ;
– de crier, bousculer ou de se battre ;
– de troubler la tranquillité des autres passagers ou du conducteur ;
– de se déplacer sauf lors de la montée et la descente du véhicule ;
– de diffuser de la musique par le biais d’enceintes, de téléphones, de tablettes….. ;
– de toucher, avant l’arrêt du véhicule, les poignées, serrures ou dispositifs de sécurité ou dispositifs d’ouverture des portes ainsi que les issues de secours ;
– d’utiliser plusieurs places ;
– d’avoir un comportement dangereux ou inapproprié.

Tout manquement à ces dispositions sera sanctionné, conformément aux dispositions précisées dans les parties figurant ci-après.

ARTICLE 4. PROCEDURE EN CAS D’INDISCIPLINE OU D’INFRACTON :

Saisine de la Commune : en cas de nécessité le transporteur peut solliciter la Commune afin de remédier à une situation  préjudiciable au bon fonctionnement des services.

Constat : l’indiscipline ou le manquement est signalé à la Commune à l’aide d’une fiche «rapport d’incident », pouvant être établie par :
– le conducteur ;
– l’accompagnateur ;
– le Chef d’établissement

Après analyses des faits et concertation des différentes parties, la Commune décide de la sanction à appliquer et informe le représentant légal par courrier.

Une copie de ce courrier est envoyée pour information, au Chef d’établissement et au transporteur.

– Une place assise, spécifiquement identifiée dans l’autocar, peut être imposée par le service de transport ou de l’accompagnateur, à un élève indiscipliné et/ou ayant commis des infractions. Il appartiendra alors au conducteur ou à l’accompagnateur de mettre en œuvre cette décision.
– SANCTIONS ADMINISTRATIVES : les sanctions sont variables en fonction de la gravité des faits de l’infraction constatée, des manquements, ou du préjudice subi. Elles sont les suivantes :
– demande de régularisation ;
– avertissement ;
– attribution d’une place imposée dans l’autocar ;
– retrait du titre de transport à titre conservatoire ;
– exclusion d’une semaine, un mois, voire définitivement pour l’année scolaire en cours suivant l’importance du préjudice ou la gravité des faits ;
– dépôt de plainte ;
– poursuites pénales.

Les pénalités et les sanctions s’appliquent aux faits commis dans l’année scolaire. En outre toutes les détériorations commises par les usagers à l’intérieur et à l’extérieur d’un autocar engagent leur responsabilité ou celle de leurs représentants légaux, sans préjudice des autres poursuites qui pourraient être engagées. A ce titre, le transporteur est en droit de facturer les dégâts constatés aux familles concernées.

Toute attaque, résistance avec violence ou voie de fait à l’encontre du conducteur ou de l’accompagnateur expose l’usager à des poursuites judiciaires.

En cas de comportement inapproprié, l’élève et, le cas échéant son représentant légal pourra être invité à présenter ses observations sur les faits qui lui sont reprochés. En cas de constatation de faits de la 3ème ou de la 4ème catégorie, (fait de violence, de dégradation de matériel ou de mise en danger du véhicule ou de ses passagers), le transporteur sera en droit de suspendre le titre de transport à titre conservatoire, pendant une durée d’une semaine, dans l’attente de la décision prise par la Commune.

IV) La charte de l’accompagnateur

Dans la continuité du règlement intérieur, les parents reçoivent également la charte de l’accompagnateur qui précise les modalités de fonctions de ces professionnels intervenant dans les cars.

ARTICLE 1 – Fonction de l’accompagnateur

– Selon les circuits, l’autocar peut transporter des élèves scolarisés en maternelle et en primaire.
– Afin d’assurer l’encadrement et la sécurité des élèves scolarisés en maternelle dans les transports scolaires, la Commune a souhaité imposer l’accompagnement de ces élèves dans les cars scolaires.
– Dans le cadre de cette charte, l’accompagnateur est rendu obligatoire dès le premier élève transporté.
– Le rôle de l’accompagnateur est étendu aux élèves scolarisés en primaire présents dans l’autocar le cas échéant, pour ce qui concerne la sécurité et la discipline. – En cas d’indiscipline ou de non-respect du règlement, l’accompagnateur et le chauffeur font remonter le nom des élèves concernés auprès de la Commune, seule habilitée à prendre les mesures nécessaires.
– A cet effet, l’accompagnateur occupera, dans l’autocar, une place qui lui permette d’exercer son rôle avec le maximum d’efficacité.

ARTICLE 2 – Missions de l’accompagnateur

Le rôle de l’accompagnateur est défini comme suit :

A. A la montée dans l’autocar aux points d’arrêt :
– L’accompagnateur descend de l’autocar et aide les maternelles à monter.
– Au moment de la rentrée scolaire et au moins deux fois par an, l’accompagnateur veille à ce que chaque enfant de la maternelle soit inscrit sur la liste fournie par la Commune.
– A défaut, l’accompagnateur signale en Mairie les enfants absents de cette liste.

B. Dans le car :
– Il doit placer les enfants de maternelle en les regroupant sur les sièges situés à l’avant du car mais en évitant les deux premiers sièges à côté de la porte ; en effet, pour des raisons de sécurité, il convient de placer les enfants de maternelle de façon à les protéger, en cas de choc, par le siège situé devant eux.
– Il veille à attacher les ceintures de sécurité.
– Il veille à ce que tous les enfants soient assis avant le départ du car et à ce qu’ils le restent durant le trajet.
– Suivant le nombre d’enfants, l’accompagnateur se placera au milieu du car ou dans sa partie arrière afin d’avoir une vue d’ensemble sur les élèves. Il se placera à l’avant à chaque montée ou descente d’enfants.

C. A la descente de l’autocar aux écoles :
Il descend du car et peut, le cas échéant, faire traverser la route et conduire les élèves de maternelle, qui sont alors confiés au Chef d’établissement ou à la personne chargée de les accueillir.

D. A la montée dans l’autocar aux écoles :
L’accompagnateur aide les enfants de maternelle à monter.

E. A la descente de l’autocar aux points d’arrêt :
– Concernant les élèves de l’élémentaire, il devra leur recommander d’attendre pour traverser que l’autocar se soit éloigné et qu’aucun véhicule n’arrive dans un sens ou dans l’autre. La présence de l’un des parents ou d’un adulte est fortement recommandée ;
– Pour les maternelles, il descend du car et aide les enfants à descendre ;
– Dans tous les cas, l’accompagnateur doit impérativement confier les enfants de maternelle aux parents, ou à un adulte dûment mandaté, présents au point d’arrêt pour l’accueillir à la descente du car.
– En cas d’absences répétées des parents ou d’un adulte mandaté au point d’arrêt, non justifiées par un cas de force majeur, il devra en informer la Mairie qui pourra notifier un avertissement à la famille, et en cas de récidive, entraîner l’exclusion du transport scolaire de l’élève concerné.
– En l’absence de parent ou d’adulte mandaté, l’accompagnateur devra demander au conducteur de déposer l’enfant à la Mairie ou à la gendarmerie, après l’exécution du service.

F. A la fin du circuit :
L’accompagnateur devra s’assurer qu’il ne reste plus d’élèves dans l’autocar.

ARTICLE 3 – Absence de l’accompagnateur à bord du car

– En cas d’empêchement, l’accompagnateur devra prévenir sans délai son employeur, qui devra prendre les dispositions nécessaires à son remplacement immédiat.

– L’employeur est par ailleurs tenu d’informer immédiatement le service de Police Municipale en cas d’absence d’accompagnement.

– Le cas échéant, le circuit sera néanmoins assuré le jour même afin de respecter l’obligation de transport incombant à la Commune afin de ne pas pénaliser les élèves.

– Toutefois à défaut d’accompagnement le jour suivant, l’accès aux maternelles  sera susceptible d’être refusé par le chauffeur de l’autocar, et le service ne sera assuré que pour les élèves de primaire.

ARTICLE 4 – Éléments de sécurité dans l’autocar

Dès le début de l’année scolaire, à l’occasion du premier service, l’accompagnateur devra prendre connaissance, auprès du conducteur, des principaux éléments de sécurité dans l’autocar :
– ouverture et fermeture des portes et issues de secours ;
– emplacement des marteaux  « BRISE-VITRE » ;
– emplacement de la boîte à pharmacie ;
– emplacement et fonctionnement de l’extincteur.

ARTICLE 5 – En cas de panne ou d’accident

– Si le véhicule est immobilisé hors chaussée, sans risque d’incendie, l’accompagnateur garde les enfants dans le car ;
– Si le véhicule est immobilisé sur la chaussée ou en cas de risque d’incendie, il fait évacuer le véhicule le plus rapidement possible et rassemble les enfants dans un lieu protégé ;
– Dans les deux cas, il alerte les secours si nécessaire, la Commune et l’établissement scolaire. Il agit avec calme, bon sens et détermination ;
– En cas de blessure grave  d’un élève, il ne le touche pas, si celui-ci est conscient, il le réconforte, le maintien éveillé et le couvre.

ARTICLE 6 – Formation et information de l’accompagnateur

– L’accompagnateur recevra une formation lui permettant de mieux comprendre la législation sur les transports d’enfants, les consignes de sécurité, les éléments de sécurité des cars, l’attitude à avoir en cas d’incident, d’accident, ainsi qu’une formation à l’évaluation du véhicule ;
– Dès le début de l’année scolaire, à l’occasion du premier service, il doit prendre connaissance auprès du conducteur : de l’ouverture et fermeture des portes et issues de secours, de l’emplacement et du fonctionnement de l’extincteur, de la boîte à pharmacie.
– L’accompagnateur rend compte de tout ce qu’il juge utile pour améliorer la qualité et la sécurité du service en Mairie.

Règlement intérieur à télécharger en format word

V) Les arrêts de la ligne Macheren village / Groupe scolaire

Afin de pouvoir guider les usagers qui prennent le car pour la première fois, cette partie présente l’ensemble des arrêts qui se trouvent sur la ligne Macheren village / Groupe scolaire.

Macheren Rue de Rioux Martin